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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) T & C TERROIRS ET CHATEAUX
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CA MILLESIMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA MILLESIMES
T & C TERROIRS ET CHATEAUX, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4118281
Date de dépôt :
16/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2024
CA MILLESIMES de T & C TERROIRS ET CHATEAUX

Présentation de la marque CA MILLESIMES

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) T & C TERROIRS ET CHATEAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CA MILLESIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-41 du 10 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) T & C TERROIRS ET CHATEAUX domicilié(e) 4, quai Antoine Ferchaud - 33250 - PAUILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 013 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CA MILLESIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA MILLESIMES est expirée depuis le 16 septembre 2024.

T & C TERROIRS ET CHATEAUX a également déposé les autres marques suivantes : T & C WINES , CUVEE DU CHÊNE DE BANGOR , CUVEE DU CHÊNE DE MORAT


T & C TERROIRS ET CHATEAUX, Société par Actions Simplifiée - 4, quai Antoine Ferchaud - 33250 - PAUILLAC - France - SIREN 483013876


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Enregistrement sans modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Vins et autres boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Services de vente au détail de boissons alcooliques. Regroupement pour le compte de tiers de vins et de boissons alcooliques (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits par tout moyen notamment au travers d'un réseau informatique mondial ;

Communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques pour la présentation, la commande et l'achat en ligne de vins et autres boissons alcooliques.